Conditions Générales d’Utilisation du site Unow.fr

Liens hypertextes et cookies

Le site www.unow.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de UNOW. Cependant, UNOW n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

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Sous Internet Explorer :

La personne physique inscrite par le Client à la formation (ci-après le « participant ») accède au module via un accès distant sur la plateforme.

Une fois inscrit, le participant reçoit une invitation sur son adresse e-mail à participer à la formation, afin d’accéder à la plateforme de formation ainsi qu’aux services associés (vidéos, quiz, projet fil rouge, forum de discussion).

Si la formation est prise en charge en totalité ou en partie par un organisme collecteur, le participant est aussi invité par e-mail à participer à la formation. Il peut lors de cette étape choisir ses identifiants de connexion et son mot de passe.

Sous Firefox :

En haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari :

Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome :

Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.unow.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.unow.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par UNOW, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.unow.fr est mis à jour régulièrement par Julian Quagliato. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site www.unow.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. UNOW s’efforce de fournir sur le site www.unow.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.unow.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.unow.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

UNOW est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de UNOW.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335–2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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UNOW ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.unow.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

UNOW ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.unow.fr. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.

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Gestion des données personnelles

A l’occasion de l’utilisation du site www.unow.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.unow.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. Les données personnelles des participants sont utilisées dans le cadre de l’inscription, de l’exécution et du suivi de sa formation, et au sein de son parcours global d’apprenant par les services UNOW en charge du traitement. Ces données sont nécessaires à l’exécution de la formation. En tout état de cause UNOW ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.unow.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.unow.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Elles sont conservées pour la durée légale de prescription des contrôles administratif et financier applicables aux actions de formation. Conformément au Règlement européen sur la protection des données personnelles UE 2016/679 (RGPD), le participant bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de limitation du traitement ainsi qu’un droit d’opposition et de portabilité de ses données si cela est applicable, qui peut être exercé en s’adressant à UNOW par e-mail à l’adresse contact@unow.fr ou par voie postale à l’adresse 86 av de la République – 75011 PARIS

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.unow.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de UNOW et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.unow.fr.

Le site susnommé est déclaré à la CNIL sous le numéro 1691291.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.unow.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les principales lois concernées

Loi n° 78–17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles. Loi n° 2004–575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004–575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.unow.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire	UNOW Société par actions simplifiée au capital de 686 300 euros Enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 793 025 065 Siège social : 86 av de la République – 75011 PARIS Téléphone : 01 85 08 92 75
Créateur	Yannick PETIT , Co-fondateur et Président
Responsable publication & webmaster	Julian Quagliato
Hébergeur	Online SAS – BP 438 – 75366 Paris CEDEX 08 01 84 13 00 00

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent ».